Conseil municipal
Le prochain conseil municipal se déroulera le mercredi 2 juillet 2025 à 18h dans la salle du conseil de la mairie.
Les points suivants figurent à l’ordre du jour :
1. Information des décisions prises par le Maire en application de l’article L.2122-22 du CGCT
2. Adoption du procès-verbal de la séance du 9 avril 2025
3. Arrêt du PLU
4. Approbation du RLP
5. Actualisation du classement dans le domaine public et de la longueur de la voirie communale
6. Octroi d’une servitude d’occupation et de tréfonds à Enedis sur la parcelle AD 397
7. Constat de désaffectation d’une emprise et cession à la SCI ELEMEL
8. Marché public de concession de délégation de service public pour les Carrières des Bringasses et des Grands Fronts
9. Convention entre la Commune des Baux-de-Provence et la Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles pour la mise à disposition d’un broyeur de végétaux
10. Convention entre la Commune des Baux-de-Provence et la Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour la mise en place d’une borne de recharge pour véhicules électriques à titre gracieux – parking des Carrières
11. Recomposition de l’organe délibérant de la Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles pour l’année précédant celle du renouvellement général des conseils municipaux – approbation de l’accord local de répartition des sièges
12. Approbation des modifications statutaires du Syndicat Intercommunal du Vigueirat et de la Vallée des Baux
13. Contribution au fonds de solidarité pour le logement pour l’année 2025
14. Convention de partenariat culturel « Provence en scène » avec le Département des Bouches-du-Rhône pour l’année 2025-2026
15. Motion de soutien au projet « pratiques et savoir-faire des gens de bouvino » portant inscription au patrimoine culturel immatériel de l’Unesco
16. Décision modificative n°1 au budget principal 2025
17. Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « Les Baux Pianos » pour l’année 2025
18. Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Fondation Louis Jou pour l’exposition « Louis Jou, la feuille aldine et la salsepareille »
19. Informations diverses.
L’ordre du jour à télécharger sur ce lien https://www.mairie-lesbauxdeprovence.fr/wp-content/uploads/2025/06/CONVOCATION-CM-02-07-25.pdf
Vous pouvez consulter les recueils des délibération des séances précédentes en cliquant ICI
Les conseils municipaux
Les conseils municipaux se déroulent dans la salle du conseil en Mairie des Baux-de-Provence. Le conseil est ouvert au public.
Assister aux séances vous permet de prendre l’information à la source et dans son contexte, de cerner le fonctionnement d’une municipalité. La seule règle qui s’impose à vous, c’est la discrétion. Vous devez garder le silence et ne pas marquer votre approbation ou votre désapprobation. Vous devez vous abstenir de toute intervention, vous ne pouvez participer aux débats ni les troubler.
Suite à la réforme de la publicité des actes, la dématérialisation devient le mode de publicité de droit commun de ces actes à partir du 1er janvier 2023 :
- La publicité des actes réglementaires (délibérations, arrêtés du Maire) se fait par publication électronique.
- L’approbation du PV d’une séance se fait lors de la séance suivante du Conseil Municipal. Le PV sera diffusé sur le site internet sous 8 jours après la date d’approbation.
