Conseil municipal
Le prochain conseil municipal aura lieu vendredi 5 juin à 16h30 dans la salle du conseil de la mairie.
L’ordre du jour comprend :
Information des décisions prises par le Maire en application de l’article L.2122-22 du CGCT
Adoption du procès-verbal de la séance du 22 avril 2026
Nomination d’un secrétaire de séance
Election du délégué titulaire en vue de l’élection aux sénatoriales
Election des délégués suppléants en vue de l’élection aux sénatoriales
Création d’un poste saisonnier d’ASVP à temps non complet
Attribution des subventions de fonctionnement 2026 aux associations
Attribution d’une subvention de fonctionnement 2026 au Comité des Fêtes
Attribution d’une subvention de fonctionnement 2026 à l’Union des Chasseurs Baussencs
Attribution d’une subvention de fonctionnement 2026 à l’association Les Baux Loisirs
Attribution d’une subvention de fonctionnement 2026 au Syndicat des Vignerons des Baux-de-Provence
Attribution d’une subvention de fonctionnement 2026 à l’association « Les Baux Pianos »
Attribution d’une subvention de fonctionnement 2026 à la fondation Louis JOU
Attribution d’une subvention de fonctionnement 2026 à l’association Lumière des Alpilles
Acquisition d’une maison sur les parcelles section AB n°148, 149, 154
Intégration à l’actif de la parcelle AB235
Intégration à l’actif de la parcelle AB234
Informations diverses
Le prochain conseil municipal aura lieu jeudi 11 juin à 18h00 dans la salle du conseil de la mairie.
L’ordre du jour comprend :
Information des décisions prises par le Maire en application de l’article L.2122-22 du CGCT
Adoption du procès-verbal de la séance du 5 juin 2026
Nomination d’un secrétaire de séance
Attribution du marché de concession de Délégation de Service Public des Carrières des Bringasses et des Grands Fronts
Informations diverses
Les conseils municipaux
Les conseils municipaux se déroulent dans la salle du conseil en Mairie des Baux-de-Provence. Le conseil est ouvert au public.
Assister aux séances vous permet de prendre l’information à la source et dans son contexte, de cerner le fonctionnement d’une municipalité. La seule règle qui s’impose à vous, c’est la discrétion. Vous devez garder le silence et ne pas marquer votre approbation ou votre désapprobation. Vous devez vous abstenir de toute intervention, vous ne pouvez participer aux débats ni les troubler.
Suite à la réforme de la publicité des actes, la dématérialisation devient le mode de publicité de droit commun de ces actes à partir du 1er janvier 2023 :
- La publicité des actes réglementaires (délibérations, arrêtés du Maire) se fait par publication électronique.
- L’approbation du PV d’une séance se fait lors de la séance suivante du Conseil Municipal. Le PV sera diffusé sur le site internet sous 8 jours après la date d’approbation.