Conseil municipal
Le prochain conseil municipal se déroulera le mercredi 19 novembre 2025 à 18h dans la salle du conseil de la mairie.
A l’ordre du jour ci-dessous ou sur ce lien https://www.mairie-lesbauxdeprovence.fr/wp-content/uploads/2025/11/CONVOCATION-CM-19-11-25-V2.pdf
1. Information des décisions prises par le Maire en application de l’article L.2122-22 du CGCT
2. Adoption du procès-verbal de la séance du 16 septembre 2025
3. Convention d’adhésion Pôle Santé du CDG13
4. Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « Messe de Minuit nos racines baussenques » pour l’année 2025
5. Attribution d’une contribution exceptionnelle volontaire pour le SDIS 13
6. Rapport d’activité 2024 de la Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles
7. Rapport 2024 relatif au Prix et à la Qualité des Services Publics de l’Eau potable, de l’Assainissement Collectif et Non Collectif
8. Rapport annuel 2024 sur le Prix et la Qualité du Service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
9. Rapport d’activité 2024 du Syndicat Intercommunal du Vigueirat et de la Vallée des Baux
10. Création de deux postes permanents d’adjoint technique (agent de surveillance de la voie publique) à partir du 1er janvier 2026
11. Création de postes temporaires et/ou saisonniers d’agents d’exploitation
12. Remboursement de frais
13. Décision modificative n°2 au budget principal 2025
14. Autorisation d’ouverture de crédits en attente du vote du BP 2026
15. Etablissement d’une servitude aérienne et de tréfonds au profit d’ENEDIS sur la parcelle
AD 397
16. Convention de mise à disposition sur la parcelle AC70 au bénéfice d’ENEDIS
17. Acquisition Maison des Remparts partie basse et rachat du droit au bail du commerce actuel : actualisation de la date d’effet suite à compromis de vente
18. Cession de la parcelle AE 76 (Ancienne Ecole)
19. Informations diverses
Vous pouvez consulter les recueils des délibération des séances précédentes en cliquant ICI
Les conseils municipaux
Les conseils municipaux se déroulent dans la salle du conseil en Mairie des Baux-de-Provence. Le conseil est ouvert au public.
Assister aux séances vous permet de prendre l’information à la source et dans son contexte, de cerner le fonctionnement d’une municipalité. La seule règle qui s’impose à vous, c’est la discrétion. Vous devez garder le silence et ne pas marquer votre approbation ou votre désapprobation. Vous devez vous abstenir de toute intervention, vous ne pouvez participer aux débats ni les troubler.
Suite à la réforme de la publicité des actes, la dématérialisation devient le mode de publicité de droit commun de ces actes à partir du 1er janvier 2023 :
- La publicité des actes réglementaires (délibérations, arrêtés du Maire) se fait par publication électronique.
- L’approbation du PV d’une séance se fait lors de la séance suivante du Conseil Municipal. Le PV sera diffusé sur le site internet sous 8 jours après la date d’approbation.
