Le prochain conseil municipal se déroulera le mercredi 22 avril à 17h dans la salle du conseil de la mairie. L’ordre du jour sera communiqué ultérieurement.

Les conseils municipaux

Les conseils municipaux se déroulent dans la salle du conseil en Mairie des Baux-de-Provence. Le conseil est ouvert au public.

Assister aux séances vous permet de prendre l’information à la source et dans son contexte, de cerner le fonctionnement d’une municipalité. La seule règle qui s’impose à vous, c’est la discrétion. Vous devez garder le silence et ne pas marquer votre approbation ou votre désapprobation. Vous devez vous abstenir de toute intervention, vous ne pouvez participer aux débats ni les troubler.

Suite à la réforme de la publicité des actes, la dématérialisation devient le mode de publicité de droit commun de ces actes à partir du 1er janvier 2023 :

• La publicité des actes réglementaires (délibérations, arrêtés du Maire) se fait par publication électronique.
• L’approbation du PV d’une séance se fait lors de la séance suivante du Conseil Municipal. Le PV sera diffusé sur le site internet sous 8 jours après la date d’approbation.